Alain Rioufol

De: Alain RIOUFOL
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Saint-Etienne
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Alain Rioufol
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Saint-Etienne
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Alain Rioufol
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Saint-Etienne
Madam Brigitte Besset, épouse Bernard
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Rioufol (Alain, Maurice, André)
général de brigade. Officier du 16 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-12-16"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
promotion
07 Novembre 199607/11/1996
De: Rioufol (Alain, Maurice, André, Emmanuel)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-06-29"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000376448(source JORF)
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Rioufol (Alain, Maurice, André)
colonel, infanterie. Chevalier du 25 juillet 1984
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-25"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
promotion
06 Juillet 199306/07/1993